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Mai / Juin 2013LE JOURNAL DE LA VILLE DE SAINT-BRIEUC www.
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Plan de Prévention du Bruit dans L Environnement de la commune de Saint Brieuc.
Première échéance
1/50
PLAN DE PREVENTION
DU BRUIT DANS L ENVIRONNEMENT
DE LA
COMMUNE DE SAINT BRIEUC
PREMIERE ECHEANCE
Consultation du public du 4 avril au 5 juin 2013
Le présent document, Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement,...
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Plan de Prévention du Bruit dans L Environnement de la commune de Saint Brieuc. Première échéance 1/50 PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNE DE SAINT BRIEUC PREMIERE ECHEANCE Consultation du public du 4 avril au 5 juin 2013 Le présent document, Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement, est mis à disposition du public pendant une durée de 2 mois, conformément à l article R 572-9 du code de l environnement. Le document final intègrera les remarques formulées par le public pendant cette période et sera ensuite approuvé par le Conseil Municipal.
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ANNEXES
Annexe n° 1 articles L 572-1 à L 572-11 du code de l environnement
Annexe n° 2 arrêtés d application du 4 avril 2006
Annexe n° 3 Arrêté Préfectoral du 13 février 2009 approuvant les cartes
de bruit stratégiques des infrastructures routières nationales,
départementales et communales des Côtes d Armor
première...
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ANNEXES Annexe n° 1 articles L 572-1 à L 572-11 du code de l environnement Annexe n° 2 arrêtés d application du 4 avril 2006 Annexe n° 3 Arrêté Préfectoral du 13 février 2009 approuvant les cartes de bruit stratégiques des infrastructures routières nationales, départementales et communales des Côtes d Armor première échéance. Annexe n° 4 Carte de bruit 2009, première échéance, Lden dB ( A) dépassement de 68 décibels Annexe n° 5 Carte de bruit 2009, deuxième échéance, Lnuit dB (A) dépassement des 62 décibels Annexe n° 6 Carte de synthèse - les trois PPBE existants sur le territoire de SAINT BRIEUC Annexe n° 7 extraits cartographiques des points noirs bruits en bordure de la RN12 sur Saint Brieuc (1ère échéance) Annexe n° 8 extraits cartographiques des bâtis soumis à des nuisances sonores excessives générées par des voies départementales sur le territoire de Saint Brieuc pour la première échéance. Annexe n° 9 Extrait de la carte de bruit première échéance Lden dB ( A) dépassement de 68
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