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R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
PROCES VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
réuni en session publique ordinaire
le 15 avril 2013
à 18 h 30
sous la Présidence de M.
Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure
en application des dispositions de l’article L.
2121.
25 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Etaient...
Mais
1 R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E PROCES VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL réuni en session publique ordinaire le 15 avril 2013 à 18 h 30 sous la Présidence de M. Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure en application des dispositions de l’article L. 2121. 25 du Code Général des Collectivités Territoriales Etaient présents : Mmes Andrée ANTICHAN, Paulette BOUE, M. Denis CASTAGNET, Mme Sandrine DAL-ZOVO, M. Claude DUMAS, Mmes Juliane FAGET, Jeannine GAUME, Pascale GIBILY, M. Daniel GOBATTO, Mme MarieHélène LAGARDERE, M. Patrick MARCONATO, Mmes Martine MAZERES, Edwige MAZZONETTO, Marie-Françoise MIGEOT, MM. Pierre-Luc PELLICER, Laurent RACHOU, Jean-Jacques TOSCA, Dominique TOUZET, formant la majorité des membres en exercice Excusés ou absents : Mme Hélène MARTI M. Joël CANTALOUP Mme Sylvie ACHE M. Marc DUGROS M. Damien GAURAN M. Guy ESPARBES Mme Sabine POULVET Mme Christine MARTINACHE Après avoir procédé à l’appel des Conseillers et proclamé la validité de la séance, M.
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R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
PROCES VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
réuni en session publique ordinaire
le 21 mars 2013
à 18 h 30
sous la Présidence de M.
Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure
en application des dispositions de l’article L.
2121.
25 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Etaient...
Mais
1 R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E PROCES VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL réuni en session publique ordinaire le 21 mars 2013 à 18 h 30 sous la Présidence de M. Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure en application des dispositions de l’article L. 2121. 25 du Code Général des Collectivités Territoriales Etaient présents : Mme Andrée ANTICHAN, MM. Joël CANTALOUP, Denis CASTAGNET, Claude DUMAS, Guy ESPARBES, Mmes Juliane FAGET, Jeannine GAUME, MM. Damien GAURAN, Daniel GOBATTO, Mme Christine MARTINACHE, M. Patrick MARCONATO, Mmes Hélène MARTI, Martine MAZERES, Edwige MAZZONETTO, Marie-Françoise MIGEOT, MM. Pierre-Luc PELLICER, Laurent RACHOU, Jean-Jacques TOSCA, Dominique TOUZET, formant la majorité des membres en exercice Excusés ou absents : Mme Sylvie ACHE M. Marc DUGROS Mme Paulette BOUE Mme Pascale GIBILY Mme Marie-Hélène LAGARDERE Mme Sandrine DAL-ZOVO Mme Sabine POULVET Après avoir procédé à l’appel des Conseillers et proclamé la validité de la séance, M. le Maire d
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édito - bilan 2012 - budget 2013 - agenda - journées nature
Lectoure
magazine d’informations de la ville de lectoure
numéro 34 - avril - mai - juin 2013
www.
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R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
PROCES VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
réuni en session publique ordinaire
le 28 février 2013
à 18 h 30
sous la Présidence de M.
Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure
en application des dispositions de l’article L.
2121.
25 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Etaient...
Mais
1 R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E PROCES VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL réuni en session publique ordinaire le 28 février 2013 à 18 h 30 sous la Présidence de M. Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure en application des dispositions de l’article L. 2121. 25 du Code Général des Collectivités Territoriales Etaient présents : Mmes Sylvie ACHE, Andrée ANTICHAN, MM. Denis CASTAGNET, Claude DUMAS, Marc DUGROS, Mmes Jeannine GAUME, Pascale GIBILY, MM. Daniel GOBATTO, Patrick MARCONATO, Mmes Hélène MARTI, Martine MAZERES, MarieFrançoise MIGEOT, MM. Pierre-Luc PELLICER, Jean-Jacques TOSCA, Laurent RACHOU, Dominique TOUZET, formant la majorité des membres en exercice. Excusés ou absents : Mme Edwige MAZZONETTO M. Joël CANTALOUP Mme Paulette BOUE Mme Marie-Hélène LAGARDERE Mme Sandrine DAL-ZOVO Mme Sabine POULVET Mme Christine MARTINACHE Mme Juliane FAGET M. Damien GAURAN M. Guy ESPARBES Après avoir procédé à l’appel des Conseillers et proclamé la validité de la séance, M. le M
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Commune de LECTOURE
Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des
Espaces Publics (PAVE)
Diagnostic accessibilité des ERP et des IOP
actualisé au 11 mars 2013
Ce document a été réalisé avec l’aimable collaboration de M.
Jean-Charles POUTCHY-TIXIER, Chargé de Mission au Ministère de l Ecologie, de l Energie, du...
Mais
1 Commune de LECTOURE Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics (PAVE) Diagnostic accessibilité des ERP et des IOP actualisé au 11 mars 2013 Ce document a été réalisé avec l’aimable collaboration de M. Jean-Charles POUTCHY-TIXIER, Chargé de Mission au Ministère de l Ecologie, de l Energie, du Développement Durable et de la Mer Conseil Général de l Environnement et du Développement Durable - Section Sciences et Techniques & Coordination Interministérielle pour le Développement de l Usage du Vélo Tour Pascal B 92055 LA DEFENSE Cedex 04 - France Sites ministériels Politique du vélo : www. MonsieurVelo. developpement-durable. gouv. fr Voirie Pour Tous (site professionnel du CERTU) : www. VoiriePourTous. developpement-durable. gouv. fr Sites d information et collaboratifs Vélo et logement : www. velo-et-logement. info Voirie Pour Tous : www. voirie-pour-tous. info
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R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
PROCES VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
réuni en session publique ordinaire
le 21 février 2013
à 18 h 30
sous la Présidence de M.
Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure
en application des dispositions de l’article L.
2121.
25 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Etaient...
Mais
1 R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E PROCES VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL réuni en session publique ordinaire le 21 février 2013 à 18 h 30 sous la Présidence de M. Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure en application des dispositions de l’article L. 2121. 25 du Code Général des Collectivités Territoriales Etaient présents : Mmes Sylvie ACHE, Andrée ANTICHAN, Paulette BOUE, MM. Denis CASTAGNET, Claude DUMAS, Marc DUGROS, Mmes Juliane FAGET, Jeannine GAUME, Pascale GIBILY, M. Daniel GOBATTO, Mmes Marie-Hélène LAGARDERE, Christine MARTINACHE, Hélène MARTI, Martine MAZERES, Edwige MAZZONETTO, Marie-Françoise MIGEOT, MM. Pierre-Luc PELLICER, JeanJacques TOSCA, Laurent RACHOU, Dominique TOUZET, formant la majorité des membres en exercice. Excusés ou absents : M. Patrick MARCONATO M. Joël CANTALOUP M. Damien GAURAN Mme Sandrine DAL-ZOVO M. Guy ESPARBES Mme Sabine POULVET N’ont pas pris part au vote : Après avoir procédé à l’appel des Conseillers et proclamé la validité de la
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R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
PROCES VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
réuni en session publique ordinaire
le 18 janvier 2013
à 18 h 30
sous la Présidence de M.
Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure
en application des dispositions de l’article L.
2121.
25 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Etaient...
Mais
1 R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E PROCES VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL réuni en session publique ordinaire le 18 janvier 2013 à 18 h 30 sous la Présidence de M. Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure en application des dispositions de l’article L. 2121. 25 du Code Général des Collectivités Territoriales Etaient présents : Mmes Sylvie ACHE, Andrée ANTICHAN, Paulette BOUE, M. Denis CASTAGNET, MM. Claude DUMAS, Marc DUGROS, Mmes Juliane FAGET, Jeannine GAUME, Marie-Hélène LAGARDERE, Christine MARTINACHE, M. Patrick MARCONATO, Mmes Martine MAZERES, Edwige MAZZONETTO, M. Pierre-Luc PELLICER, MM. Jean-Jacques TOSCA, Dominique TOUZET. formant la majorité des membres en exercice. Excusés ou absents : Mme Hélène MARTI M. Joël CANTALOUP M. Damien GAURAN Mme Pascale GIBILY M. Daniel GOBATTO Mme Sandrine DAL-ZOVO M. Guy ESPARBES Mme Sabine POULVET M. Laurent RACHOU Mme Marie-Françoise MIGEOT Après avoir procédé à l’appel des Conseillers et proclamé la validité de la séance,
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R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
PROCES VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
réuni en session publique ordinaire
le 18 janvier 2013
à 18 h 30
sous la Présidence de M.
Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure
en application des dispositions de l’article L.
2121.
25 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Etaient...
Mais
1 R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E PROCES VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL réuni en session publique ordinaire le 18 janvier 2013 à 18 h 30 sous la Présidence de M. Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure en application des dispositions de l’article L. 2121. 25 du Code Général des Collectivités Territoriales Etaient présents : Mmes Sylvie ACHE, Andrée ANTICHAN, Paulette BOUE, M. Denis CASTAGNET, MM. Claude DUMAS, Marc DUGROS, Mmes Juliane FAGET, Jeannine GAUME, Marie-Hélène LAGARDERE, Christine MARTINACHE, M. Patrick MARCONATO, Mmes Martine MAZERES, Edwige MAZZONETTO, M. Pierre-Luc PELLICER, MM. Jean-Jacques TOSCA, Dominique TOUZET. formant la majorité des membres en exercice. Excusés ou absents : Mme Hélène MARTI M. Joël CANTALOUP M. Damien GAURAN Mme Pascale GIBILY M. Daniel GOBATTO Mme Sandrine DAL-ZOVO M. Guy ESPARBES Mme Sabine POULVET M. Laurent RACHOU Mme Marie-Françoise MIGEOT Après avoir procédé à l’appel des Conseillers et proclamé la validité de la séance,
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R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
PROCES VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
réuni en session publique ordinaire
le 27 novembre 2012
à 18 h 30
sous la Présidence de M.
Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure
en application des dispositions de l’article L.
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25 du Code Général des
Collectivités Territoriales
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1 R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E PROCES VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL réuni en session publique ordinaire le 27 novembre 2012 à 18 h 30 sous la Présidence de M. Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure en application des dispositions de l’article L. 2121. 25 du Code Général des Collectivités Territoriales Etaient présents : Mmes Sylvie ACHE, Andrée ANTICHAN, Paulette BOUE, M. Denis CASTAGNET, Mme Sandrine DAL-ZOVO, MM. Claude DUMAS, Guy ESPARBES, Mme Jeannine GAUME, Mme Pascale GIBILY, M. Daniel GOBATTO, Mmes Marie-Hélène LAGARDERE, Christine MARTINACHE, M. Patrick MARCONATO, Mmes Martine MAZERES, Edwige MAZZONETTO, Marie-Françoise MIGEOT, M. Pierre-Luc PELLICER, Mme Sabine POULVET, MM. Jean-Jacques TOSCA, Laurent RACHOU, Dominique TOUZET formant la majorité des membres en exercice Excusés ou absents : M. Joël CANTALOUP M. Marc DUGROS Mme Juliane FAGET M. Damien GAURAN Mme Hélène MARTI Après avoir procédé à l’appel des Conseillers et proclamé la validité de la séanc
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