POLE DEVELOPPEMENT
Service Environnement
Rédacteur : Xavier DEVAUX
Rédigé le : 16 novembre 2011
COMPTE-RENDU DE RÉUNION
Objet de la réunion :
Site Natura 2000 des Gorges de la Tardes et de la
Vallée du Cher, réunion du Comité de pilotage.
Date de la réunion :
19 octobre 2011
Participants :
- François Radigon, Conseiller...
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POLE DEVELOPPEMENT Service Environnement Rédacteur : Xavier DEVAUX Rédigé le : 16 novembre 2011 COMPTE-RENDU DE RÉUNION Objet de la réunion : Site Natura 2000 des Gorges de la Tardes et de la Vallée du Cher, réunion du Comité de pilotage. Date de la réunion : 19 octobre 2011 Participants : - François Radigon, Conseiller Général d’Evaux-les-Bains, Président du Comité de pilotage ; - Nicolas Pralong, DDT de la Creuse ; - Joël Perrin, Technicien 23, représentant le CRPF Limousin ; - Erik Jeanton, Animateur ONF 23 et représentant l’Agence Régionale Limousin de l’ONF ; - Yves Le Bras, Président du SIVOM Chambon-Evaux et Adjoint, représentant M. le Maire d’Evaux-les-Bains ; - Bernard Tourand, représentant M. le Maire de Chambonchard ; - Elodie Blanchard, chargée de mission eau et environnement, représentant M. le Président de la Chambre d’Agriculture de la Creuse ; - André Vernaudon, représentant le Syndicat des Propriétaires Agricoles ; - Olivier Bertrand, Président de la délégation ter
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Service Environnement
Rédacteur : Xavier DEVAUX
COMPTE-RENDU DE RÉUNION
Objet de la réunion :
Site Natura 2000 des Gorges de la Tardes et de la
Vallée du Cher, réunion du Comité de pilotage.
Date de la réunion :
23 novembre 2011
Participants :
- François Radigon, Conseiller Général d’Evaux-les-Bains,...
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POLE DEVELOPPEMENT Service Environnement Rédacteur : Xavier DEVAUX COMPTE-RENDU DE RÉUNION Objet de la réunion : Site Natura 2000 des Gorges de la Tardes et de la Vallée du Cher, réunion du Comité de pilotage. Date de la réunion : 23 novembre 2011 Participants : - François Radigon, Conseiller Général d’Evaux-les-Bains, Président du Comité de pilotage ; - Nicolas Pralong, DDT de la Creuse ; - Erik Jeanton, Animateur ONF 23 et représentant l’Agence Régionale Limousin de l’ONF ; - Patrick Depalle, ONEMA ; - Yves Le Bras, Président du SIVOM Chambon-Evaux et Adjoint, représentant M. le Maire d’Evaux-les-Bains ; - Bernard Tourand, adjoint, représentant M. le Maire de Chambonchard ; - Gérard d’Aubigny, représentant le Syndicat des Propriétaires Agricoles ; - Olivier Bertrand, Président de la délégation territoriale 23 du Syndicat Régional des Forestiers Privés ; - Daniel Magnier, Président du Groupement Syndical Forestier d’Evaux-les-Bains ; - Pierre Auguste JEGOU, représentant l’Associati
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PREFECTURE DE LA CREUSE
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION
DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA CITOYENNETÉ
BUREAU DE L’ENVIRONNEMENT
PREFECTURE DE LA CREUSE - Place Louis LACROCQ - B.
P.
79 23011 GUERET CEDEX Tél.
05.
55.
51.
58.
00 - Fax 05.
55.
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Site web : www.
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
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PREFECTURE DE LA CREUSE DIRECTION DE LA REGLEMENTATION DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA CITOYENNETÉ BUREAU DE L’ENVIRONNEMENT PREFECTURE DE LA CREUSE - Place Louis LACROCQ - B. P. 79 23011 GUERET CEDEX Tél. 05. 55. 51. 58. 00 - Fax 05. 55. 51. 59. 59 Site web : www. creuse. pref. gouv. fr NATURA 2000 COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU COMITE DE PILOTAGE DU SITE NATURA 2000 DES GORGES DE LA TARDES ET DE LA VALLEE DU CHER RÉUNION DU 10 JUIN 2009 La réunion du comité de suivi du site « Natura 2000 » des « Gorges de la Tardes et de la Vallée du Cher » s’est tenue, le mercredi 10 juin 2009, dans la salle des commissions du Conseil Général de la Creuse, sous la présidence de M. François-Xavier VEYRIERES, Directeur de la Réglementation, de l’Environnement et de la Citoyenneté à la Préfecture de la Creuse. Assistaient à la réunion : - M. François RADIGON, Conseiller Général du canton d’Evaux-les-Bains ; - M. Lionel COUTURIER, Président de la Communauté de Communes Evaux-Chambon ; - M. Gérard ROUFF
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le Peux la Pe Mar le Gentioux les Vincents les Cou le Bouis Gué de Sellat le Chézeau le Blanchard le Montignat la Combe le Racaud Lacaud Chapy le Matinat le Thermont le Prat Sévenne Feyneraud Lascaud Chambonchard Malleret le Theix le Peyroux La Ribière Teillet d en Haut Les Rojoux Le Monteil Le Monteil d en bas Etivaux Le Mas Les Gagneries Baillier le Franc Valette le Mas La Monterolle Teillet d en basEvaux-les-Bains Les Aussures la Denèche Dorgues Le Brély La Maison Neuve Le Petit Tornage Laulière Le Puy au juge Le Grand Tornage Remirand la Réserve Relibert Etablissement Thermal Laschamps Chaumeix la Trimouille Lonlevade la Rochette Pont et Poirier Baililer le Chenil les Terrades d en Bas Les Gagneries Bord la Roche Chaux la roche Aymont Sauzet le Maschaumeix Gare Châtelaine le Châtelet Ayen la Montenelle Chassat la Chassagne Bord le Franc les Terrades d en Haut la Bussière
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REPUBLIQUE FRANÇAISE
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Service Environnement
Rédacteur : Xavier DEVAUX
Rédigé le : 23 décembre 2010
COMPTE-RENDU DE REUNION
Objet de la réunion :
Site Natura 2000 des Gorges de la Tardes et de la
Vallée du Cher, réunion du Comité de Pilotage.
Date de la réunion :
3 novembre 2010
Participants :...
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REPUBLIQUE FRANÇAISE POLE DEVELOPPEMENT Service Environnement Rédacteur : Xavier DEVAUX Rédigé le : 23 décembre 2010 COMPTE-RENDU DE REUNION Objet de la réunion : Site Natura 2000 des Gorges de la Tardes et de la Vallée du Cher, réunion du Comité de Pilotage. Date de la réunion : 3 novembre 2010 Participants : François Radigon, Conseiller Général, Président du Comité de Pilotage Jean-Paul Mosnier, Sous Préfet d’Aubusson Patrick Morvan, DREAL Limousin Nicolas Pralong, DDT de la Creuse Erik Jeanton, ONF Gilles Chassagne, Communauté de communes d’Evaux les bains et Chambon/Voueize Patrick Depalle, ONEMA Jean-Pierre Lécrivain, ONCFS Yves Le Bras, SIVOM de Chambon Evaux Madame Leroy, Chambre d’agriculture de la Creuse Gérard d’Aubigny, Syndicat des propriétaires agricoles Dominique Marie Couraud, Syndicat Régional des Forestiers Privés, Délégation territoriale de la Creuse Pierre Dolgowiez, association Entre deux eaux Pierre Auguste Jegon, association Entre deux
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Site Natura 2000 FR7401131 « Gorges de la Tardes et vallée du Cher »
Cahier des charges pour la réhabilitation de milieux ouverts (Modification 10/2009)
Chantiers lourds de restauration de milieux ouverts
Réhabilitation de landes sèches
Périmètre d’application de la mesure
Site Natura 2000 des « Gorges de la Tardes et...
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Site Natura 2000 FR7401131 « Gorges de la Tardes et vallée du Cher » Cahier des charges pour la réhabilitation de milieux ouverts (Modification 10/2009) Chantiers lourds de restauration de milieux ouverts Réhabilitation de landes sèches Périmètre d’application de la mesure Site Natura 2000 des « Gorges de la Tardes et de la vallée du Cher », n° FR7401131. Intitulé de l’action contractuelle A32301P : chantier lourd de restauration de milieux ouverts ou humides par débroussaillage Objectifs de l’action Cette action vise l’ouverture de surfaces abandonnées par l’agriculture et moyennement à fortement embroussaillées, et celles de zones humides et landes envahies par les ligneux. Elle est réalisée au profit des espèces ou habitats justifiant la désignation d’un site, et couvre les travaux permettant le maintien de leur fonctionnalité écologique. Elle s’applique aux surfaces moyennement à fortement embroussaillées. Conditions d’éligibilité Etre propriétaire ou titulai
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Echelle 1 : 35 000
Carte de localisation des relevés botaniques
(Phytosociologie)
Numéro du relevé
Document d objectifs des Gorges de la Tardes et de la vallée du Cher
Sylvétude Limousin 2004
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Liberté· Égalité.
Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE DE LA CREUSE
Direction départementale
de l agriculture et de la forêt
de la Creuse
17 Place Bonnyaud
Cité administrative
B.
P.
147
23003 Guéret cedex
ARRETE nO 2009 - .
.
A.
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fixant la liste des parcelles incluses dans le site...
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Liberté· Égalité. Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CREUSE Direction départementale de l agriculture et de la forêt de la Creuse 17 Place Bonnyaud Cité administrative B. P. 147 23003 Guéret cedex ARRETE nO 2009 - . . A. t \,( fixant la liste des parcelles incluses dans le site NATURA 2000 « Gorges de la Tarde et Vallée du Cher» pouvant bénéficier de l exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties Le Préfet de la Creuse, Chevalier de l Ordre National du Mérite, vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 modifiée concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ; vu l article 146 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux; vu le Code de l Environnement, notamment les articles 1. 414-1 à1. 414-7, et R. 4l4-8 àR. 4l4 -18 relatifs à la gestion des sites Natura 2000 ; vu le Code Général des Impôts, notam
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REPUBLIQUE FRANÇAISE
POLE DEVELOPPEMENT
Service Environnement
Rédacteur : Xavier DEVAUX
Rédigé le : 23 décembre 2010
COMPTE-RENDU DE REUNION
Objet de la réunion :
Site Natura 2000 des Gorges de la Tardes et de la
Vallée du Cher, réunion du Comité de Pilotage.
Date de la réunion :
8 décembre 2010
Participants :
François...
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REPUBLIQUE FRANÇAISE POLE DEVELOPPEMENT Service Environnement Rédacteur : Xavier DEVAUX Rédigé le : 23 décembre 2010 COMPTE-RENDU DE REUNION Objet de la réunion : Site Natura 2000 des Gorges de la Tardes et de la Vallée du Cher, réunion du Comité de Pilotage. Date de la réunion : 8 décembre 2010 Participants : François Radigon, Conseiller Général, Président du Comité de Pilotage Erik Jeanton, ONF Patrick Depalle, ONEMA, Yves Le Bras, SIVOM de Chambon Evaux Madame Leroy, Chambre d’agriculture de la Creuse Gérard d’Aubigny, Syndicat des propriétaires agricoles J. Perrin, Centre régional de la propriété forestière, Monsieur le Chef de service départemental de l’ONCFS, Monsieur le Président de la Communauté de communes d’Evaux-les-Bains et Chambon sur Voueize, L. Couturier, 1er adjoint, commune de Budelière, Gérard Rouffet, Maire de Chambonchard, Vice président de la fédération départementale des chasseurs, Bernard Campos, Maire d’Evaux-les-Bains, A. Leroy, Chambre d’agriculture de la
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