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CM 18.04.2011
29 páginas
Publicado por
Emmanuel Panaye
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2011
Par convocations individuelles en date du 3 mars 2011, les membres du Conseil Municipal
sont invités à se réunir le lundi 18 AVRIL 2011.
ORDRE DU JOUR
1.
Présentation du Compte Rendu Annuel...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2011
Par convocations individuelles en date du 3 mars 2011, les membres du Conseil Municipal
sont invités à se réunir le lundi 18 AVRIL 2011.
ORDRE DU JOUR
1.
Présentation du Compte Rendu Annuel d’Activité (CRACL) de la ZAC CHORUS
2.
Avenant n° 21 à la convention publique d’aménagement de la ZAC du centre ville
CHORUS avec Sed Haute Savoie
3.
Bilan et perspective d’aménagement du site des papeteries - approbation du
document de synthèse annuel
4.
Compte rendu de l’usage de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire
5.
Décision modificative n°2 – budget principal année 2011
6.
Augmentation des frais de réciprocités scolaires année scolaire 2010/2011
7.
Tarifs des billets d’entrée pour le festival des arts nomades
8.
Tarifs spéciaux pour les spectacles organisés en partenariat avec Bonlieu Scène
Nationale en 2011-2012 dans le cadre de leur saison hors les murs
9.
Octroi de la subvention du Département de la Haute-Savoie à la saison cult
[Menos]
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