Département du Morbihan
Commune de LA VRAIE-CROIX
PLAN LOCAL D’URBANISME
MODIFICATION N°2
Introduction Inventaire des zones humides
Dossier d’approbation
Règlement complet
P.
O.
S.
/ P.
L.
U Prescrit Arrêté Approuvé
Élaboration du POS Le 10.
01.
1984 Le...
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Département du Morbihan
Commune de LA VRAIE-CROIX
PLAN LOCAL D’URBANISME
MODIFICATION N°2
Introduction Inventaire des zones humides
Dossier d’approbation
Règlement complet
P.
O.
S.
/ P.
L.
U Prescrit Arrêté Approuvé
Élaboration du POS Le 10.
01.
1984 Le 14.
12.
1989
Révision n°1 /
Elaboration du PLU
Le 07.
06.
2001 Le 01.
04.
2004 Le 03.
03.
2005
Modification n°1 / PLU Le 01.
03.
2007 Le 25.
05.
2007 Le 06.
09.
2007
Modification n°2 / PLU Le 06.
05.
2009
U688 – Mai 2009
Paysages de l’Ouest
Le Montana B
2 rue du château de l’Eraudière - BP 30661
44306 NANTES cedex 3
Tel : 02 40 76 56 56 - Fax : 02 40 76 01 23
paysages.
de.
louest@wanadoo.
fr
Vu pour être annexé à la délibération
du 06.
05.
20096
Le Maire,
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